Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Bureau Communautaire

# Compte-rendu

Date de délibération : 18/10/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 04/10/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Administration

Date de délibération : 27/09/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 13/09/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Administration

Date de délibération : 28/06/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 21/06/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 07/06/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Administration

Date de délibération : 31/05/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 17/05/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 03/05/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025