⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Lettre de commande mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de requalification de la rue de l’Acquit et travaux d’aménagement de l’extension de la zone d’activité « Acquit Est » à Valleiry (74) - Approbation de l’avenant n°01

#Economie
Date de délibération : 22/08/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 25/08/2023
2023_81_decision_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Convention entre la CCG et la SNCF pour la création d’un abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves Approbation de l’avenant n°01

#Décisions
Date de délibération : 31/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/07/2023
2023_70_global.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Marché d’assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l’emploi sur le territoire de la CCG (Marché 202308_ccg) - Approbation de l’avenant n°01

#Décisions
Date de délibération : 31/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/07/2023
2023_73_global.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage portant sur la réalisation d’une extension de la zone d’activités économiques de l’Acquit à Valleiry (marché n°202339_ccg) - Approbation

#Décisions
Date de délibération : 31/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/07/2023
2023_71_global.pdf PDF - 2.66 Mo Télécharger