Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Marché subséquent n° 13 : Extension du réseau d'eau potable et création d'un branchement d'eaux usées pour la promotion immobilière ISL Chemin du bois de la dame à FEIGERES (marché n° 202249) – Résiliation

#Eau-assainissement
Date de délibération : 30/10/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/10/2023
2023_116_resiliation_ms_13_executoire.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 2007 relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois

#Eau
Date de délibération : 23/10/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/10/2023
20231023_b_eau_46_executoire.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger