Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Acquisitions de la parcelle BA 139 et d'une partie de la parcelle BA 145 en complément de l'acquisition des parcelles BA 137 et 138 appartenant à la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre d'un projet de crèche à Cervonnex

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_soc_63.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger

Coopération décentralisée - Convention hydraulique sans frontières - Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Burkina Faso

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_eau_asst_66.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Marché de maîtrise d'oeuvre section française de la ligne de tramway Saint-Julien-en-Genevois / Genève - Approbation de l'avenant n°6

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_mob_69.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe Régie assainissement

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_46.pdf PDF - 0.48 Mo Télécharger

Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe locaux Europa

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_49.pdf PDF - 0.48 Mo Télécharger

Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe régie assainissement

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_55.pdf PDF - 0.57 Mo Télécharger

Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe locaux Europa

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_58.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger