Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (signée) # Liste des délibérations Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/04/2025 b_20250414_liste_delibs_signee.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger
Approbation de la convention de mise à disposition d’un local entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache # Mobilité Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_mob_050.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’économie et du tourisme pour l'année 2025 # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 b_20250414_fin_018.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger
Autorisation de recrutement de personnels non titulaires pour accroissement temporaire d’activité – Budgets annexes Régies eau et assainissement # Ressources Humaines Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_rh_049.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger
Attribution d’une subvention de fonctionnement en faveur de l’agriculture pour l'année 2025 # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 b_20250414_fin_021.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat intercommunal de gestion des terrains d’accueil # Administration Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_adm_056.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger
Procès-verbal du Bureau communautaire du 14 avril 2025 # Administration Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 23/05/2025 b_20250414_pv.pdf PDF - 9.57 Mo Télécharger
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg) # Transition écologique Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 b_20250414_tran_024.pdf PDF - 1.54 Mo Télécharger
Remplacement d’un membre du Bureau communautaire # Administration Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_adm_059.pdf PDF - 4.09 Mo Télécharger
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie eau # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_030.pdf PDF - 1.84 Mo Télécharger