Bienvenue sur le site internet de la Communauté de Communes du Genevois !

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Acquisition foncière sur la commune d'Archamps auprès de la société Celeste

# Délibération
Date de délibération : 04/07/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2022
20220704_b_eco33.pdf PDF - 0.65 Mo Télécharger

Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CCG (marché n°202058_ccg) - Approbation de l'avenant n°1

# Délibération
Date de délibération : 04/07/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2022
20220704_b_eco31.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger

Marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'ancien centre d'enfouissement technique de la décharge de Neydens - Attribution

# Délibération
Date de délibération : 04/07/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2022
20220704_b_dech35.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger

Mission de maîtrise d'œuvre et OPC pour l'aménagement de la ViaRhôna et 2 axes cyclables structurants à l'échelle de la Communauté de Communes du Genevois - Lot n°2: maîtrise d'œuvre et études règlementaires - Axe cyclable Saint-Julien-Beaumont et axe cyc

# Délibération
Date de délibération : 04/07/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2022
20220704_b_mob34.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition des parcelles de zone humide cadastrées B814, B815 et B830 sur la commune de Vers à intervenir avec FAMY TP SAS

# Décisions
Date de délibération : 27/06/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/07/2022
2022_56.pdf PDF - 13.38 Mo Télécharger

Affectation des résultats 2021 - Budget annexe régie assainissement

# Délibération
Date de délibération : 20/06/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2022
20220620_cc_fin73.pdf PDF - 0.51 Mo Télécharger

Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe régie assainissement

# Délibération
Date de délibération : 20/06/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2022
20220620_cc_fin55.pdf PDF - 0.62 Mo Télécharger