⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
En savoir plus

⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Tramway Genève-Saint-Julien-en-Genevois : acquisition de la parcelle n° AL 247 de 62 m² issue de la division de la parcelle antérieurement cadastrée AL 0051 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois / Abrogation de la décision n° 2023-33 du 24 mars 2023

#Aménagement
Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/09/2023
2023-97_acquisition_parcelle_al_247-chemtob.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Délégation temporaire de fonction et de signature accordée à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-président, pour l’assemblée générale de la copropriété « Le Galien »

#Administration
Date de délibération : 22/09/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 25/09/2023
2023-463_delegation_mds_copro_galien.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger