Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Demande de subvention pour l’étude de Schéma directeur de l’assainissement collectif, diagnostic des réseaux, complément du SIG assainissement et prestations topographiques

#Décisions
Date de délibération : 17/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/07/2023
2023_69_decision_sub_sda.pdf PDF - 0.28 Mo Télécharger

Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

#Décisions
Date de délibération : 17/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/07/2023
2023_68_global.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

SAGE de l’Arve, Contrat Global et PAPI – Participation de la Communauté de Communes du Genevois au titre de l’année 2023

#Décisions
Date de délibération : 11/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/07/2023
2023_67_global.pdf PDF - 3.03 Mo Télécharger

Mission de consolidation et d’approfondissement de diagnostics existants en vue d’établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG (marché n°202307) Avenant n°01

#Décisions
Date de délibération : 11/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/07/2023
2023_65_global.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président, portant sur l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée ZC 551 pour une superficie de 694 m² située sur la commune de Viry

#Administration
Date de délibération : 11/07/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 13/07/2023
2023_391_delegation_julien_bouchet_achat_viry.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger