Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Accord-cadre de services n° 2023-20 : curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration de la CCG - Inspection télévisée des canalisations

#Assainissement
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_asst_36.pdf PDF - 0.53 Mo Télécharger

Lettre de commande mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de requalification de la rue de l’Acquit et travaux d’aménagement de l’extension de la zone d’activité « Acquit Est » à Valleiry (74) - Approbation de l’avenant n°01

#Economie
Date de délibération : 22/08/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 25/08/2023
2023_81_decision_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Convention de reversement concernant la partie de mesure n° 35-14c / ARE N°6621.2.040 « Construction d’un axe tramway entre Genève et Saint-Julien par la route de Base et requalification de l’espace-rue », section France tronçon Saint-Julien

#Finances
Date de délibération : 22/08/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 25/08/2023
2023_78_decision_reversement_tram.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger