⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
En savoir plus

⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Engagement de la procédure de mise en compatibilité du SCoT de la Communauté de Communes du Genevois par voie de déclaration de projet au regard du projet d'extension du VITAM et la requalification de la friche de l'ex-Macumba

#Aménagement
Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023
20231016_cc_amgt_111_global.pdf PDF - 7.29 Mo Télécharger

Approbation des tarifs locaux des transports urbains de la Communauté de Communes du Genevois au 11 décembre 2023

#Mobilité
Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023
20231016_cc_mob_114.pdf PDF - 1.01 Mo Télécharger

Création d'une société coopérative à intérêt collectif (SCIC) pour soutien à l'installation maraîchère : Ceinture Verte de Haute-Savoie

#Transition écologique
Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023
20231016_cc_tran_117_executoire.pdf PDF - 1.87 Mo Télécharger