Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Autorisation préalable et permanente des poursuites données au comptable public de la Communauté de Communes du Genevois pour le recouvrement des produits locaux des budgets général, annexes, Eau et Assainissement

#Finances
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_460_autorisation_poursuites_comptable.pdf PDF - 0.94 Mo Télécharger

Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

#Mobilité
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_90_ciat_secteur1_douanes_n2.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration et renforcement du réseau d’eau potable – Secteur du chemin de Cortenet à Viry (marché n° 202346_ccg) - Attribution

#Eau
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_93_moe_viry_cortenet.pdf PDF - 1.17 Mo Télécharger

Attribution du marché pour la réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de Norcier (marché n° 202336_CCG)

#Eau
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_eau_37.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Financement d'un poste d'intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

#Social
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_soc_38_global.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger