Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023

#Liste des délibérations
Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2023
Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger

Délégation temporaire de fonction et de signature accordée à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-président, pour l’assemblée générale de la copropriété « Le Galien »

#Administration
Date de délibération : 22/09/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 25/09/2023
2023-463_delegation_mds_copro_galien.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger