Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Tarifs 2024 de la vente en gros d'eau potable

#Eau

Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2023

#Tourisme

Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2023

#Eau

Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 19/12/2023

#Ressources Humaines

Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2023

#Eau

Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 22/12/2023

#Liste des délibérations

Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2023

#Finances

Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2023

#Finances

Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2023

#Finances

Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2023

#Finances

Date de délibération : 18/12/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2023