Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réservoir de Vovray à Collonges-sous-Salève

#Eau
Date de délibération : 22/01/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 23/01/2024
2024_07_demande_subv_vovray.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger

Avenant n° 2 à la convention de coordination et de financement du service départemental de plateforme territoriale de rénovation énergétique

#Habitat
Date de délibération : 22/01/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/01/2024
b_20240122_hab_03_executoire.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève / Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

#Economie
Date de délibération : 22/01/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 23/01/2024
2024_08_eco_decision_secteur_3_ciat.pdf PDF - 1.82 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 janvier 2024

#Administration
Date de délibération : 22/01/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024
b_20240122_pv.pdf PDF - 3.44 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée à Monsieur Michel Mermin, 1er Vice-Président, pour la mise à bail emphytéotique à la SCI DU SALEVE des parcelles cadastrées ZC 580, 581, 583, 585, 588, 590, 592, 596, 598, 599 à Viry

#Economie
Date de délibération : 22/01/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 23/01/2024
2024_01_deleg_signature_mermin_bail_viry.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger