⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
En savoir plus

⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Bâtiment
Date de délibération : 27/11/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2023
20231127_cc_eauasst_120_executoire.pdf PDF - 1.27 Mo Télécharger

Convention contributive de subvention relative au Projet Alimentaire du Genevois – Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF)

#Transition écologique
Date de délibération : 24/11/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/11/2023
2023_121_conv_subv_pat_draaf_executoire.pdf PDF - 1.82 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée à Monsieur François de Viry, 12e Vice-Président, portant sur la mise à bail emphytéotique à la société Auto-Ecole de Viry de parcelles cadastrées ZC sur la commune de Viry

#Economie
Date de délibération : 14/11/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 15/11/2023
2023_509_delegation_signature_de_viry.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger