Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois - Lancement du concours du choix de l'équipe de maîtrise d'œuvre et composition du jury concours
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Délibération
Date de délibération : 07/11/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 14/11/2022
Concession d'aménagement du quartier gare sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité concédante 2021
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Délibération
Date de délibération : 07/11/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 14/11/2022
Convention de recherche et développements partagés relative à l'étude de la pollution en chlorate et perchlorate dans la vallée de l'Arve et le bassin genevois
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Délibération
Date de délibération : 07/11/2022Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 14/11/2022
Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'Association d'Accueil aux Travailleurs, Etudiants et Stagiaires (AATS) pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand Angle située sur Archparc
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Décisions
Date de délibération : 25/10/2022Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 28/10/2022