Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition des locaux n° 5, 6, 6’ et 7 situés au Village d’Entreprises du Grand Châble à Beaumont, entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association ALFAA

#Economie
Date de délibération : 13/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 19/02/2026
dec_2026_030_avenant_3_conv_mad_locaux_5_7_alfaa.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux d’aménagement de la ZAE de l’Acquit Est (marché n° 2025-21) : lot n° 1 – Travaux de structure et réseaux, y compris éclairage et lot n° 2 – Bordures, revêtements et signalisation

#Economie
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_021_attrib_lots_1_2_marche_2025_21.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour le raccordement des stations d’épuration des eaux usées de Savigny et Jonzier-Epagny sur celle de Chevrier (marché n° 2025-76)

#Assainissement
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_019_attrib_marche_2025_76.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger