Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (services administratifs, déchetteries, crèches...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avis de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de création d'un abattoir multi-espèces départemental

#Aménagement
Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023
20230925_cc_amgt_106.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Tramway Genève-Saint-Julien-en-Genevois : acquisition de la parcelle n° AL 247 de 62 m² issue de la division de la parcelle antérieurement cadastrée AL 0051 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois / Abrogation de la décision n° 2023-33 du 24 mars 2023

#Aménagement
Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/09/2023
2023-97_acquisition_parcelle_al_247-chemtob.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger