Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Liste des délibérations du Bureau communautaire du 02 octobre 2023

#Liste des délibérations

Date de délibération : 02/10/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

#Economie

Date de délibération : 02/10/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/10/2023

#Liste des délibérations

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2023

#Déchets

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023

#Finances

Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023