Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Décision modificative n°1 - Budget annexe DSP Eau (rectificatif)

#Délibération
Date de délibération : 30/01/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/02/2023
20230130_cc_fin06.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Aménagements structurants en faveur des transports publics et l'accessibilité au centre-ville de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202040) - Lot n°2 bordures/réglages/enrobés/signalisations - Avenant n°3

#Décisions
Date de délibération : 26/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/01/2023
2023_10_global_0.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Assistance à maîtrise d'ouvrage : mise en œuvre des réformes de la politique d'accès au logement locatif social du territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202220_ccg) - Approbation de l'avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 24/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/01/2023
2023_09_global.pdf PDF - 1.43 Mo Télécharger

Personnel contractuel - Recrutement d'agents non contractuels

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_rh06.pdf PDF - 0.60 Mo Télécharger

Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements hydrauliques sur l'Arande et d'aménagements hyrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois - Avenant n°6

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_env09_global.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger