⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Des courriels frauduleux circulent actuellement et peuvent imiter des messages émis par les collectivités du territoire dont la Communauté de Communes du Genevois. Ces messages peuvent provenir d’adresses qui semblent légitimes et peuvent contenir des liens ou des pièces jointes destinés à tromper les destinataires. Nous invitons l’ensemble des usagers et partenaires à la plus grande vigilance : ne cliquez pas sur des liens suspects, n’ouvrez pas de pièces jointes dont l’origine n’est pas certaine et vérifiez attentivement l’identité de l’expéditeur ainsi que le contenu des demandes.
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. Si vous avez néanmoins cliqué, il est recommandé de modifier votre mot de passe de messagerie électronique dès que possible. La Communauté de Communes du Genevois remercie l’ensemble des destinataires pour leur vigilance et leur coopération.

⚠️ Information collecte des déchets pendant le G7 : cliquez ici 

 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève / Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

#Economie
Date de délibération : 22/01/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 23/01/2024
2024_08_eco_decision_secteur_3_ciat.pdf PDF - 1.82 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 janvier 2024

#Administration
Date de délibération : 22/01/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024
b_20240122_pv.pdf PDF - 3.44 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée à Monsieur Michel Mermin, 1er Vice-Président, pour la mise à bail emphytéotique à la SCI DU SALEVE des parcelles cadastrées ZC 580, 581, 583, 585, 588, 590, 592, 596, 598, 599 à Viry

#Economie
Date de délibération : 22/01/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 23/01/2024
2024_01_deleg_signature_mermin_bail_viry.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 08 janvier 2024

#Administration
Date de délibération : 08/01/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2024
b_20240108_pv.pdf PDF - 4.17 Mo Télécharger