Interdiction de stationnement des gens du voyage sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois en dehors des aires d’accueil aménagées # Administration Date de délibération : 16/04/2025 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 18/04/2025 arr_2025_008_interdiction_stationnement_gdv.pdf PDF - 1.41 Mo Télécharger
Approbation pour l’année 2025 des taux de fiscalité et du produit de la taxe GEMAPI # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_041.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau # Ressources Humaines Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (non signée) # Liste des délibérations Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 18/04/2025 b_20250414_liste_delibs_non_signee.pdf PDF - 0.14 Mo Télécharger
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau # Ressources Humaines Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_rh_046.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (signée) # Liste des délibérations Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/04/2025 b_20250414_liste_delibs_signee.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger
Approbation de la convention de mise à disposition d’un local entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache # Mobilité Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_mob_050.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’économie et du tourisme pour l'année 2025 # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 b_20250414_fin_018.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger
Autorisation de recrutement de personnels non titulaires pour accroissement temporaire d’activité – Budgets annexes Régies eau et assainissement # Ressources Humaines Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_rh_049.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger
Attribution d’une subvention de fonctionnement en faveur de l’agriculture pour l'année 2025 # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 b_20250414_fin_021.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger