Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2024 (approuvé mais non signé)

#Administration
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2024
c_20240429_pv_0.pdf PDF - 1.65 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché de travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable du chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps

#Eau
Date de délibération : 25/04/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 29/04/2024
2024_42_avenant_blecheins_archamps.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Acquisition d’une emprise de 49 m² sur la parcelle A3729 appartenant à la Fédération Internationale Automobile et située sur la commune de Valleiry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

#Mobilité
Date de délibération : 23/04/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 29/04/2024
2024_41_viarhona_fia_0.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 avril 2024

#Administration
Date de délibération : 22/04/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2024
b_20240422_pv.pdf PDF - 3.11 Mo Télécharger

Convention annuelle entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le Logement Savoyard – Agence Départementale d’Information sur le Logement »

#Habitat
Date de délibération : 12/04/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 19/04/2024
2024_39_conv_pls_adil_2024.pdf PDF - 1.98 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 08 avril 2024

#Administration
Date de délibération : 08/04/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2024
b_20240408_pv.pdf PDF - 2.26 Mo Télécharger