⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Des courriels frauduleux circulent actuellement et peuvent imiter des messages émis par les collectivités du territoire dont la Communauté de Communes du Genevois. Ces messages peuvent provenir d’adresses qui semblent légitimes et peuvent contenir des liens ou des pièces jointes destinés à tromper les destinataires. Nous invitons l’ensemble des usagers et partenaires à la plus grande vigilance : ne cliquez pas sur des liens suspects, n’ouvrez pas de pièces jointes dont l’origine n’est pas certaine et vérifiez attentivement l’identité de l’expéditeur ainsi que le contenu des demandes.
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. Si vous avez néanmoins cliqué, il est recommandé de modifier votre mot de passe de messagerie électronique dès que possible. La Communauté de Communes du Genevois remercie l’ensemble des destinataires pour leur vigilance et leur coopération.

⚠️ Information collecte des déchets pendant le G7 : cliquez ici 

 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Genevois aux instances de la Communauté Tarifaire Léman Pass

#Administration
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_adm_07.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger

Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Genevois Au conseil d’administration du collège public du Vuache à Vulbens

#Administration
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_adm_10.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Accord de principe sur la poursuite en 2024 du Service Départemental Haute-Savoie Rénovation Energétique

#Habitat
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_hab_02.pdf PDF - 0.50 Mo Télécharger

Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois

#Finances
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_soc_06.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 janvier 2024

#Administration
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240129_pv.pdf PDF - 1.54 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)

#Administration
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_adm_08.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la lettre de commande du marché n° 202102 relative à une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de sécurisation d’eau potable depuis SP2 vers la canalisation communautaire – Communes de Valleiry, Dingy en Vuache, et Savigny

#Eau
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 29/01/2024
2024_15_avenant_1_montmasson.pdf PDF - 2.10 Mo Télécharger

Convention relative à la Communauté Tarifaire Léman Pass du 15 décembre 2019 et son avenant n° 1

#Mobilité
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_mob_03.pdf PDF - 1.85 Mo Télécharger