⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Des courriels frauduleux circulent actuellement et peuvent imiter des messages émis par les collectivités du territoire dont la Communauté de Communes du Genevois. Ces messages peuvent provenir d’adresses qui semblent légitimes et peuvent contenir des liens ou des pièces jointes destinés à tromper les destinataires. Nous invitons l’ensemble des usagers et partenaires à la plus grande vigilance : ne cliquez pas sur des liens suspects, n’ouvrez pas de pièces jointes dont l’origine n’est pas certaine et vérifiez attentivement l’identité de l’expéditeur ainsi que le contenu des demandes.
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. Si vous avez néanmoins cliqué, il est recommandé de modifier votre mot de passe de messagerie électronique dès que possible. La Communauté de Communes du Genevois remercie l’ensemble des destinataires pour leur vigilance et leur coopération.

⚠️ Information collecte des déchets pendant le G7 : cliquez ici 

 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois : réaffirmation de la procédure de déclaration d’utilité publique et de la maîtrise du foncier par voie d’expropriation, et levée de la réserve du Commissaire enquêteur

#Aménagement
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/02/2024
c_20240212_amgt_17_executoire.pdf PDF - 3.10 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 12 février 2024

#Administration
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/06/2024
c_20240212_pv.pdf PDF - 1.78 Mo Télécharger

Acquisition d'un tènement de 4 055 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station de transfert d’énergie par pompage

#Eau
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/02/2024
Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger

Délibération rectificative : Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

#Finances
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/02/2024
c_20240212_fin_12.pdf PDF - 0.70 Mo Télécharger

Délibération rectificative : Budget annexe Tramway – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

#Finances
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/02/2024
c_20240212_fin_15.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 12 février 2024

#Administration
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/06/2024
c_20240212_pv.pdf PDF - 1.78 Mo Télécharger

Délibération rectificative : Budget annexe Régie Eau – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

#Finances
Date de délibération : 12/02/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/02/2024
c_20240212_fin_13.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger