Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Convention d'objectifs et de financement entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Savoie concernant le Relais Petite Enfance (RPE)
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Décisions
Date de délibération : 02/03/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 06/03/2023
Création de places en crèches publiques intercommunales à Saint-Julien, hameau de Cervonnex et à Chenex - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023
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Décisions
Date de délibération : 28/02/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 06/03/2023
Réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023
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Décisions
Date de délibération : 28/02/2023Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 06/03/2023
Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes - Personnalités qualifiées membres du jury concours - Désignation de Monsieur FAVRE
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Administration
Date de délibération : 27/02/2023Type de document :
Arrêté du Président
Mise en ligne : 06/03/2023