Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de dévoiementet renouvellement des réseaux humides dans le cadre du projet de tram Genève - Saint-Julien - Lot 1A réseau d'eaux usées et réseau d'eau potable (marché n°201921) - Approbation de l'avenant n°3

#Décisions
Date de délibération : 30/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_32_global.pdf PDF - 2.69 Mo Télécharger

Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg) - Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours

#Administration
Date de délibération : 30/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_37_decision_paiement_architecte_prusak_jury_1.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet du tram Genève - Saint-Julien (marché n°202054) - Lot 1 CCG (partie A: prix généraux et partie B résaux humides EU et AEP) - Approbation de l'avenant n°2

#Décisions
Date de délibération : 30/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_35_global.pdf PDF - 2.75 Mo Télécharger

Lettre de commande portant sur une mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'eaux usées secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne- Phase 1: rue du Général Pacthod à Saint-Julien-en-Genevois -

#Décisions
Date de délibération : 28/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_30_global.pdf PDF - 1.34 Mo Télécharger