Une intervention technique sur la téléphonie a lieu ce vendredi 13 mars 2026. Des coupures sont à prévoir, notamment pour l’accueil général de la CCG et l’accueil du Service des Eaux. N’hésitez pas à renouveler votre appel.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

MARCHÉ PORTANT SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE L'ACCUEIL DU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS (N°202313_CCG) - ATTRIBUTION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_bat_30.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX ETUDES « ARCHPARC VISION 2030 » - APPROBATION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_eco_33.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe locaux Europa

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_49.pdf PDF - 0.48 Mo Télécharger

Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe régie assainissement

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_55.pdf PDF - 0.57 Mo Télécharger

Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe locaux Europa

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_58.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Coopération décentralisée - Convention hydraulique sans frontières - Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Togo

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_eau_asst_67.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger