Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du protocole de fin de contrat de délégation de service public eau potable sur la commune de Collonges-sous Salève

#Eau
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eau_74.pdf PDF - 2.03 Mo Télécharger

Approbation du compte-rendu annuel d’activités à la collectivité locale 2022 du traité de concession d’aménagement de l'Ecoparc du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eco_80.pdf PDF - 1.23 Mo Télécharger

Arrêt du compte de gestion 2023 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_61.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger

Approbation de la nouvelle dénomination administrative « Office de Tourisme Monts du Genevois » et des statuts modifiés

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_tour_82.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_69.pdf PDF - 2.68 Mo Télécharger

Participation au financement de deux études de faisabilité structure pour le développement d’une installation photovoltaïque sur le village d’entreprises du Grand Châble et la station d’épuration des eaux usées de Chevrier

#Transition écologique
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/06/2024
2024_69_plan_fin_etude_photovoltaique_executoire.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger