Une intervention technique sur la téléphonie a lieu ce vendredi 13 mars 2026. Des coupures sont à prévoir, notamment pour l’accueil général de la CCG et l’accueil du Service des Eaux. N’hésitez pas à renouveler votre appel.

Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

#Décisions
Date de délibération : 17/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/07/2023
2023_68_global.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

SAGE de l’Arve, Contrat Global et PAPI – Participation de la Communauté de Communes du Genevois au titre de l’année 2023

#Décisions
Date de délibération : 11/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/07/2023
2023_67_global.pdf PDF - 3.03 Mo Télécharger

Mission de consolidation et d’approfondissement de diagnostics existants en vue d’établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG (marché n°202307) Avenant n°01

#Décisions
Date de délibération : 11/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/07/2023
2023_65_global.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président, portant sur l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée ZC 551 pour une superficie de 694 m² située sur la commune de Viry

#Administration
Date de délibération : 11/07/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 13/07/2023
2023_391_delegation_julien_bouchet_achat_viry.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger