⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Des courriels frauduleux circulent actuellement et peuvent imiter des messages émis par les collectivités du territoire dont la Communauté de Communes du Genevois. Ces messages peuvent provenir d’adresses qui semblent légitimes et peuvent contenir des liens ou des pièces jointes destinés à tromper les destinataires. Nous invitons l’ensemble des usagers et partenaires à la plus grande vigilance : ne cliquez pas sur des liens suspects, n’ouvrez pas de pièces jointes dont l’origine n’est pas certaine et vérifiez attentivement l’identité de l’expéditeur ainsi que le contenu des demandes.
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. Si vous avez néanmoins cliqué, il est recommandé de modifier votre mot de passe de messagerie électronique dès que possible. La Communauté de Communes du Genevois remercie l’ensemble des destinataires pour leur vigilance et leur coopération.

⚠️ Information collecte des déchets pendant le G7 : cliquez ici 

 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Tarifs des transports scolaires pour la rentrée scolaire 2024-2025 et fixation des dates d’inscription

#Mobilité
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240429_mob_46.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

Acquisition d’une emprise de 167 m² sur la parcelle C494 appartenant à Monsieur et Madame FAVRE Robert, sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

#Mobilité
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/05/2024
2024_44_acquisition_viarhona_favre.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger

Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur

#Habitat
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240429_hab_44.pdf PDF - 2.59 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles, et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois

#Social
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240429_enf_47.pdf PDF - 4.38 Mo Télécharger

Acquisition de la parcelle BD111 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité

#Habitat
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/05/2024
c_20240429_hab_45.pdf PDF - 0.64 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2024 (approuvé mais non signé)

#Administration
Date de délibération : 29/04/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2024
c_20240429_pv_0.pdf PDF - 1.65 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au marché de travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable du chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps

#Eau
Date de délibération : 25/04/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 29/04/2024
2024_42_avenant_blecheins_archamps.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger