Une intervention technique sur la téléphonie a lieu ce vendredi 13 mars 2026. Des coupures sont à prévoir, notamment pour l’accueil général de la CCG et l’accueil du Service des Eaux. N’hésitez pas à renouveler votre appel.

Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable sur le secteur des Morennes à Dingy (marché n° 202348_ccg) – Attribution

#Eau
Date de délibération : 11/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/09/2023
2023_94_moe_dingy_les_morennes.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Financement d'un poste d'intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

#Social
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_soc_38_global.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger

Accord-cadre de services n° 2023-20 : curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration de la CCG - Inspection télévisée des canalisations

#Assainissement
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_asst_36.pdf PDF - 0.53 Mo Télécharger

Attribution du marché pour la réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de Norcier (marché n° 202336_CCG)

#Eau
Date de délibération : 04/09/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/09/2023
20230409_b_eau_37.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger