⚠️ Alerte sécurité

Un courriel frauduleux a été envoyé depuis l'adresse électronique d'un agent du Service des Eaux : knouri@cc-genevois.fr 
Si vous avez reçu ce message, n'ouvrez pas la pièce jointe et ne cliquez sur aucun lien. Nous vous invitons à supprimer ce courriel immédiatement. 
Cet incident résulte d'une attaque informatique indépendante de notre volonté. Les mesures nécessaires ont été engagées. 
Nous vous remercions de votre vigilance et vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation des nouveaux statuts du Pôle métropolitain du Genevois français

#Administration
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_adm_48.pdf PDF - 2.08 Mo Télécharger

Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français

#Aménagement
Date de délibération : 27/05/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/06/2024
c_20240527_amgt_50.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’entretien des zones d’activités économiques de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202415_ccg)

#Economie
Date de délibération : 23/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/05/2024
2024_60_assistance_amo_zae.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Eau-assainissement
Date de délibération : 21/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 21/05/2024
2024_56_attrib_marche_locaux_eauasst.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger