Vigilance sécheresse

En raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques défavorables, l’ensemble du département est placé en vigilance sécheresse.
Merci à chacun d’adopter des gestes économes en eau.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Mise à bail d’un terrain situé dans la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens en faveur de la société SEC IMMO 74

#Economie
Date de délibération : 03/06/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/06/2024
b_20240603_eco_14.pdf PDF - 1.68 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 03 juin 2024

#Administration
Date de délibération : 03/06/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2024
b_20240603_pv.pdf PDF - 5.39 Mo Télécharger

Convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la réalisation de la ViaRhôna sur les secteurs Viry – Chênex – Valleiry

#Mobilité
Date de délibération : 31/05/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2024
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