Une intervention technique sur la téléphonie a lieu ce vendredi 13 mars 2026. Des coupures sont à prévoir, notamment pour l’accueil général de la CCG et l’accueil du Service des Eaux. N’hésitez pas à renouveler votre appel.

Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Tramway Genève-Saint-Julien-en-Genevois : acquisition de la parcelle n° AL 247 de 62 m² issue de la division de la parcelle antérieurement cadastrée AL 0051 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois / Abrogation de la décision n° 2023-33 du 24 mars 2023

#Aménagement
Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/09/2023
2023-97_acquisition_parcelle_al_247-chemtob.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Assainissement

#Ressources Humaines
Date de délibération : 25/09/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2023
20230925_cc_rh_108.pdf PDF - 0.43 Mo Télécharger