Vigilance sécheresse

En raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques défavorables, l’ensemble du département est placé en vigilance sécheresse.
Merci à chacun d’adopter des gestes économes en eau.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de renouvellement des équipements hydrauliques, électriques, électromécaniques et d’instrumentation des ouvrages de production d’eau potable – lot n° 02 : Terrassement et Hydraulique (marché n° 202242_ccg)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eau_76.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger

Attribution de l’accord-cadre de conception et livraison de repas pour les crèches de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_enf_79.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 juin 2024

#Administration
Date de délibération : 17/06/2024 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2024
b_20240617_pv.pdf PDF - 10.94 Mo Télécharger