Vigilance sécheresse

En raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques défavorables, l’ensemble du département est placé en vigilance sécheresse.
Merci à chacun d’adopter des gestes économes en eau.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du compte-rendu annuel d’activités à la collectivité locale 2022 du traité de concession d’aménagement de l'Ecoparc du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eco_80.pdf PDF - 1.23 Mo Télécharger

Arrêt du compte de gestion 2023 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_61.pdf PDF - 0.73 Mo Télécharger

Approbation de la nouvelle dénomination administrative « Office de Tourisme Monts du Genevois » et des statuts modifiés

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_tour_82.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Délibération
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_fin_69.pdf PDF - 2.68 Mo Télécharger

Acquisition en vente en état futur d’achèvement de 707 places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla sur la commune d’Archamps

#Mobilité
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_mob_71.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’eau potable à compter du 1er septembre 2024

#Eau
Date de délibération : 24/06/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/07/2024
c_20240624_eau_75.pdf PDF - 0.92 Mo Télécharger