Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la révision générale n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Bossey

#Aménagement
Date de délibération : 06/07/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/07/2026
b_20260706_amgt_016.pdf PDF - 6.00 Mo Télécharger

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de quatre véhicules via l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP)

#Administration
Date de délibération : 06/07/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/07/2026
b_20260706_adm_019.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Convention de gestion entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune d’Archamps relative à l’intervention des services municipaux au sein de la crèche intercommunale Les P’tits Lynx

#Petite enfance
Date de délibération : 03/07/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2026
dec_2026_091_conv_gestion_creche_ptits_lynx.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Clôture de l’opération « Réalisation d’un dépôt de bus sur la zone d’activité des Marais à Saint-Julien-en-Genevois », confiée à Teractem

#Finances #Mobilité
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_097.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger