Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

2071 résultats correspondent à votre recherche.

Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour l’opération « Travaux de requalification et de sécurisation des systèmes d’eau et d’assainissement »

#Eau-assainissement
Date de délibération : 16/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/10/2026
dec_2026_142_dde_subv_requalif_securisation.pdf PDF - 0.64 Mo Télécharger

Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2025 de l'Ecoparc du Genevois

#Economie
Date de délibération : 12/10/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/10/2026
c_20261012_eco_124.pdf PDF - 2.41 Mo Télécharger

Liste des délibérations du Bureau communautaire du 12 octobre 2026

#Administration #Eau-assainissement #Transition écologique
Date de délibération : 12/10/2026 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/10/2026
b_20261012_liste_delibs_0.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 12 octobre 2026

#Administration #Déchets #Economie #Finances #Mobilité
Date de délibération : 12/10/2026 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/10/2026
c_20261012_liste_delibs.pdf PDF - 0.79 Mo Télécharger

Modification des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Budget annexe Régie eau

#Eau #Finances
Date de délibération : 12/10/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/10/2026
c_20261012_fin_119.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Tarifs au 1er janvier 2027 du parc de stationnement INDIGO Park situé sur la commune d’Archamps

#Finances #Mobilité
Date de délibération : 12/10/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/10/2026
c_20261012_mob_122.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Modification de la délibération n° b_20260706_adm_019 du Bureau communautaire du 06 juillet 2026

#Eau-assainissement
Date de délibération : 12/10/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/10/2026
b_20261012_eauasst_030.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Modification des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Budget annexe Régie assainissement

#Assainissement #Finances
Date de délibération : 12/10/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/10/2026
c_20261012_fin_120.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger