Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution d’une subvention à l’organisme de logement social SA Mont-Blanc pour la production de 10 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Les Célestines » située à Saint-Julien-en-Genevois

#Habitat
Date de délibération : 22/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/05/2026
dec_2026_069_aide_pierre_les_celestines_stjulien.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Convention-type d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales de Haute-Savoie (CAF 74) et la Communauté de Communes du Genevois relative aux équipements et services de la petite enfance

#Social
Date de délibération : 22/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/06/2026
dec_2026_070_conv_type_objectifs_financement_caf.pdf PDF - 1.88 Mo Télécharger

Avenants n° 02 et n° 03 au marché d’aménagement d'une crèche et maison d’assistants maternels à Archamps – Relance du lot n° 03 « Menuiseries extérieures aluminium - vitrerie » (marché n° 2024-38)

#Petite enfance
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/05/2026
dec_2026_067_avenants_2_et_3_marche_2024_38.pdf PDF - 1.88 Mo Télécharger

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois d’une emprise de 246 m² sur la parcelle cadastrée section BE n° 251 située à Saint-Julien-en-Genevois, propriété de la société HALPADES, dans le cadre de la ViaRhôna

#Foncier #Mobilité
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/05/2026
dec_2026_066_acquisition_stjulien_viarhona.pdf PDF - 1.73 Mo Télécharger

Attribution d’une aide à l’organisme de logement social ERILIA pour la production de 10 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Ochado » située à Valleiry

#Habitat
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/05/2026
dec_2026_061_aides_pierre_ochado_valleiry.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger