Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 2025 dans le cadre du projet de création d’un parking-relais sur le site d’Archparc à Archamps
#Mobilité
Date de délibération : 17/09/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/09/2026
Convention de mise à disposition entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association La Neyd’ des parcelles cadastrées section B n° 1263, 2157, 2163, 2311 et 2315 situées à Neydens
#Foncier
Date de délibération : 22/05/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 01/06/2026
Renouvellement d’adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Haute-Savoie (CAUE 74)
#Habitat
Date de délibération : 22/05/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/05/2026
Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recettes des régies d’eau et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois
#Administration#Finances
Date de délibération : 22/05/2026Type de document :
Arrêté du Président
Mise en ligne : 01/06/2026