Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

2071 résultats correspondent à votre recherche.

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Séverine BARBAROT, Directrice des crèches « Présiloups » et « Les ptits lynx »

#Administration #Petite enfance
Date de délibération : 19/10/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 22/10/2026
arr_2026_062_deleg_signature_sbarbarot.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Attribution d’une aide à l’organisme de logement social Haute-Savoie Habitat pour la production de 42 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Perly » située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Habitat
Date de délibération : 16/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/10/2026
dec_2026_136_aide_pierre_perly_haute_savoie_habitat.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour l’opération « Travaux de requalification et de sécurisation des systèmes d’eau et d’assainissement »

#Eau-assainissement
Date de délibération : 16/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/10/2026
dec_2026_142_dde_subv_requalif_securisation.pdf PDF - 0.64 Mo Télécharger

Attribution d’une aide à l’organisme de logement social ICF pour la production de 8 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Topaz » située à Collonges-sous-Salève

#Habitat
Date de délibération : 16/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/10/2026
dec_2026_137_aide_pierre_topaz_icf.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Attribution d’une aide à l’organisme de logement social Halpades pour la production de 10 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Epure » située sur la commune de Beaumont

#Habitat
Date de délibération : 16/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/10/2026
dec_2026_140_aide_pierre_epure_halpades.pdf PDF - 1.41 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour l’opération « Travaux de renouvellement des réseaux d’eaux usées et d’eau potable, secteur de La Rippe à Viry »

#Eau-assainissement
Date de délibération : 16/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/10/2026
dec_2026_135_dde_subv_la_rippe.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger

Attribution d’une aide à l’organisme de logement social Halpades pour la production de 18 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Ternier » située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Habitat
Date de délibération : 16/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/10/2026
dec_2026_138_aide_pierre_ternier_halpades.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger