Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Modification de la décision n° 2024-051 du 07 mai 2024 portant modification de la régie de recettes et d’avances auprès des Régies d’Eau et d’Assainissement en régie de recettes d’eau et d’assainissement
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Eau-assainissement
Date de délibération : 27/08/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 03/09/2025
Attribution du marché de fourniture de mobilier et équipements pour l’aménagement des espaces dédiés aux enfants de la future crèche gérée par la Communauté de Communes du Genevois sur la commune d’Archamps (marché n° 2025-41)
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Petite enfance
Date de délibération : 27/08/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 03/09/2025
Attribution des lots n° 36, 46 et 83 du marché (n° 202527_ccg) de travaux pour le réaménagement de l’accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois
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Bâtiment
Date de délibération : 15/07/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 18/07/2025
Demandes de subventions pour la maîtrise d’œuvre de la renaturation et de l’aménagement des abords de l’Aire, y compris le dévoiement des réseaux humides
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Transition écologique
Date de délibération : 15/07/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 18/07/2025