Jour férié - pont de l’Ascension

Tous les services intercommunaux (service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés les jeudi 14 et vendredi 15 mai.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le jeudi 14 et continuent de vous accueillir les vendredi 15 et samedi 16 mai.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 2025 dans le cadre du projet de création d’un parking-relais sur le site d’Archparc à Archamps

#Mobilité
Date de délibération : 17/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/09/2026
dec_2025_100_dde_subv_fdis_p+r.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Attribution d’une aide à l’organisme de logement social ERILIA pour la production de 10 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Ochado » située à Valleiry

#Habitat
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/05/2026
dec_2026_061_aides_pierre_ochado_valleiry.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Mission confiée par la CCG au Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Haute-Savoie (CDG 74) pour lancer une procédure de mise en concurrence dans le cadre d’une convention 2027-2032 de participation pour le risque « Prévoyance »

#Ressources Humaines
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/05/2026
dec_2026_065_mission_ccg_concurrence_prevoyance.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

Avenants n° 02 et n° 03 au marché d’aménagement d'une crèche et maison d’assistants maternels à Archamps – Relance du lot n° 03 « Menuiseries extérieures aluminium - vitrerie » (marché n° 2024-38)

#Petite enfance
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/05/2026
dec_2026_067_avenants_2_et_3_marche_2024_38.pdf PDF - 1.88 Mo Télécharger

Renouvellement d’adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74) et convention partenariale 2026

#Habitat
Date de délibération : 04/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/05/2026
dec_2026_060_conv_adhesion_plsadil_74.pdf PDF - 2.22 Mo Télécharger