Neydens et Feigères : collecte des ordures ménagères décalée

La collecte des ordures ménagères des habitants de Neydens et Feigères prévue initialement le mardi 18 novembre est exceptionnellement reportée au mercredi 19 novembre en raison d’un incident technique. Nous vous remercions de bien vouloir sortir vos poubelles le mardi 18 au soir. Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant n° 3 à la promesse de vente de la parcelle AL94 dans le cadre de la concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois

# Aménagement
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_amgt_32.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Principe d’acquisition de places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla situé sur la commune d’Archamps

# Mobilité
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_mob_35.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger

Suppression et création de postes – budget annexe Régie Eau

# Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_38.pdf PDF - 0.58 Mo Télécharger

Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Eau

# Ressources Humaines
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/04/2024
c_20240325_rh_41.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Avance exceptionnelle au profit de l’association « Festival Guitare en Scène »

# Finances
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2024
c_20240325_fin_31.pdf PDF - 0.82 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité 2024 pour la construction de locaux administratifs et techniques des services « Eau et Assainissement »

# Eau-assainissement
Date de délibération : 25/03/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/03/2024
2024_36_cdas_2024_batiment_eau_asst.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger