Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Désignation des membres du Comité social territorial et de la formation spécialisée de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 05/05/2025 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 12/05/2025
arr_2025_009_designation_cst.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Attribution du marché d’exécution des services de transports scolaires et de prestations de transports périscolaires des Communes de la Communauté de Communes du Genevois (piscine – marché n° 2025-02)

#Mobilité
Date de délibération : 02/05/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/05/2025
dec_2025_039_attrib_marche_transp_scol_2025_2029.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Approbation des tarifs des transports scolaires et des indemnités kilométriques de l’allocation individuelle de transport pour la rentrée scolaire 2025-2026

#Mobilité
Date de délibération : 25/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_mob_052.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger