Lundi de Pâques - jour férié

En raison du lundi de Pâques, jour férié, les services de la Communauté de Communes seront fermés. Cela inclut les déchetteries, l’accueil général ainsi que l’ensemble des services.

Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public Arthur Rimbaud à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_105_1.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du lycée public Madame De Staël à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2024
c_20241104_adm_107.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Transport à la demande

#Finances
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/11/2024
c_20241104_fin_117.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024 signé

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241104_pv_0.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français

#Administration
Date de délibération : 04/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/11/2024
c_20241104_adm_99.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger