Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse
#
Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/03/2025
Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques municipaux au sein de la crèche « A petits pas »
#
Social
Date de délibération : 03/03/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/03/2025
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local n° 2 à la société EDPI Durdilly Damien Electricité, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble
#
Economie
Date de délibération : 18/02/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/02/2025
Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte du site d’Archparc (marché n° 2024_65)
#
Mobilité
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025
Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Accompagnement Commune – Bureaux d’études dans leurs stratégies de planification territoriale (Niveau 2) »
#
Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry
#
Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025