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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 23/09/2024 Habitat Conseil communautaire 27/09/2024
Acquisition des parcelles AP3 et AP4 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues 23/09/2024 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023 23/09/2024 Déchets Conseil communautaire
27/09/2024
Attribution du marché de mandataire pour la création de voies cyclables « ViaRhôna » sur le territoire du Genevois (marché n° 2024-32_ccg) 23/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023 23/09/2024 Déchets Conseil communautaire 27/09/2024
Demande de subvention auprès du Fonds vert 2024 pour la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de la ViaRhôna Sud-Léman 19/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 20/09/2024
Modification de la clé de répartition du chauffage dans l’immeuble Le Millenium Park à Saint-Julien-en-Genevois 16/09/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 19/09/2024
Convention de partenariat Communauté de Communes du Genevois – Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour le lancement en commun d’appels à manifestation d’intérêt d’installation de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments ou parkings publics 12/09/2024 Energie Décision du Président/Vice-Président(e) 12/09/2024
Convention d’occupation précaire avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois pour l’installation d’un box à vélos sur le parking du bâtiment Athéna 12/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 12/09/2024
Convention de mise à disposition d’une parcelle et de délégation de création et de gestion de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés au point d’apport volontaire de la Croisette 09/09/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 12/09/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 09 septembre 2024 09/09/2024 Procès verbal Bureau 24/09/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 09 septembre 2024 09/09/2024 Liste des délibérations Bureau 12/09/2024
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise en œuvre opérationnelle du schéma de signalétique touristique et de services - ViaRhôna Léman-Lyon 09/09/2024 Mobilité Bureau 12/09/2024
Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées et création du réseau d’eaux pluviales, secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419) 09/09/2024 Eau-assainissement Bureau 12/09/2024
Approbation de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande et d’aménagements hydrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois 09/09/2024 Rivières Bureau 12/09/2024
Approbation des modalités et conditions de remisage des véhicules de service à domicile des agents de la Communauté de Communes du Genevois 09/09/2024 Ressources Humaines Bureau 12/09/2024
Convention de gestion, d’entretien et de maintenance de la Maison intergénérationnelle de l’enfance et de la famille 05/09/2024 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 09/09/2024
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique 05/09/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 05/09/2024
Convention de servitudes avec la société Enedis relative à la zone de rétention temporaire des eaux de crue de l’Arande 03/09/2024 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 03/09/2024
Convention d’utilisation du site « La Gorillette » à Vulbens pour la soirée du personnel de la Communauté de Communes du Genevois 03/09/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 03/09/2024