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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable - chemin rural dit des communaux de Blecheins sur la commune d'Archamps (marché n°202238_ccg) - Attribution 21/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 29/07/2022
Etude des différentes solutions pour le passage du Ternier à Beaumont suite au déboitement de la canalisation (marché n°202215_ccg) - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement (marché n°202221_ccg) - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Marché de maîtrise d’œuvre pour la création et l’équipement des forages d’eau potable F3 et F4 et son raccordement hydraulique et électrique à l’installation existante (édicule) au lieu-dit Matailly-Moissey (marché n°202236_ccg) - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement d’eaux usées et d’eau potable au Cœur de Ville, Place du Général De Gaulle et Place de la Libération à Saint-Julien-en-Genevois (marché n°201847) - Décision de résiliation 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Accord-cadre pour des travaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d’eaux usées (Marché n°202132_ccg) - Approbation de l’avenant n°02 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Travaux de réseaux humides Entrée Sud, Quartier Gare, Av. Louis Armand Commune de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202006) Lot n°01A : Réseaux eaux usées et eau potable Approbation de l’avenant n°1 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Mission de levés topographiques et d’AVP/PRO pour le dévoiement des réseaux d’eaux usées Chemin d’Evordes à Collonges-Sous-Salève - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Acquisition d'une flotte de vélos à assistance électrique, d’occasion, avec accessoires pour mise à disposition des habitants de la CCG (marché n°202239_ccg) - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Retrait de l'arrêté n°2022-759 du 24/06/2022 portant délégation à M De Smedt, 4ème Vice-Président pour présider la commission intercommunale des impôts directs (CIID) du 12 juillet 2022 05/07/2022 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 07/07/2022
Recueil des Actes Administratifs 2022 05/07/2022 Recueil des actes administratifs Autre 07/07/2022
Acquisition foncière sur la commune d'Archamps auprès de la société Celeste 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'ancien centre d'enfouissement technique de la décharge de Neydens - Attribution 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Mission de maîtrise d'œuvre et OPC pour l'aménagement de la ViaRhôna et 2 axes cyclables structurants à l'échelle de la Communauté de Communes du Genevois - Lot n°2: maîtrise d'œuvre et études règlementaires - Axe cyclable Saint-Julien-Beaumont et axe cyc 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Procès-verbal du Bureau Communautaire 04/07/2022 Compte-rendu Bureau 19/09/2022
Liste des délibérations 04/07/2022 Liste des délibérations Bureau 05/07/2022
Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CCG (marché n°202058_ccg) - Approbation de l'avenant n°1 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Convention de partenariat à intervenir avec la Maison de l'Economie Développement pour le déploiement de l'offre CitésLab sur le territoire de la Communauté de Communes 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Convention de mise à disposition des parcelles de zone humide cadastrées B814, B815 et B830 sur la commune de Vers à intervenir avec FAMY TP SAS 27/06/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 04/07/2022
Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe ZAE 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022