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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Convention annuelle entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le Logement Savoyard – Agence Départementale d’Information sur le Logement » 12/04/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/04/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 08 avril 2024 08/04/2024 Administration Bureau 11/04/2024
Avenant à la convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et les communes adhérentes 08/04/2024 Administration Bureau 11/04/2024
Convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Valleiry 08/04/2024 Administration Bureau 11/04/2024
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget principal 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Demande de subvention au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité 2024 pour la construction de locaux administratifs et techniques des services « Eau et Assainissement » 25/03/2024 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 26/03/2024
Approbation des taux 2024 et du produit de la taxe GEMAPI 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Location de huit places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la SARL Investimmo 25/03/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 26/03/2024
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Location de deux places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la Société HORIZON 25/03/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 26/03/2024
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 mars 2024 25/03/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 02/04/2024
Avenant n° 1 à la convention de trésorerie dans le cadre du traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Délibération cadre portant sur les critères d’attribution des subventions versées aux associations 25/03/2024 Administration Conseil communautaire 02/04/2024
Avance exceptionnelle au profit de l’association « Festival Guitare en Scène » 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Avenant n° 3 à la promesse de vente de la parcelle AL94 dans le cadre de la concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois 25/03/2024 Aménagement Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 - budget principal 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Attribution d’une aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024 25/03/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/04/2024