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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry 17/02/2025 Aménagement Bureau 03/03/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Tan NGUYEN, Responsable du Service Urbanisme – foncier – ads 12/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 24/02/2025
Prestation de reconnaissances géotechniques pour les besoins du projet de renaturation de l’Aire à Saint-Julien-en-Genevois 03/02/2025 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 04/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Juliette BARBIER, Directrice du Pôle Social 03/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Déborah BOISSIEUX, Directrice des Ressources humaines 03/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/02/2025
Attribution d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la préparation et la passation des marchés publics d’assurance 27/01/2025 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 31/01/2025
Approbation de la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois 27/01/2025 Mobilité Conseil communautaire 11/02/2025
Approbation de la convention de mandat pour la gestion des recettes des services de transports publics urbains sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois 27/01/2025 Mobilité Conseil communautaire 11/02/2025
Création de quatre emplois et transformation d’un emploi – Budget principal 27/01/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 11/02/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 janvier 2025 27/01/2025 Procès verbal Bureau 13/03/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signée) 27/01/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 07/02/2025
Liste des délibérations du Bureau du 27 janvier 2025 27/01/2025 Liste des délibérations Bureau 31/01/2025
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention-cadre Plan foncier 2023-2029 de la Communauté de Communes du Genevois 27/01/2025 Aménagement Conseil communautaire 11/02/2025
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny 27/01/2025 Aménagement Bureau 31/01/2025
Acquisition de locaux au sein du bâtiment Athéna pour réaliser un espace d’accueil 27/01/2025 Bâtiment Conseil communautaire 11/02/2025
Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (non signé) 27/01/2025 Procès verbal Conseil communautaire 21/03/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny 27/01/2025 Aménagement Bureau 31/01/2025
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention financière – Participation de la Communauté de Communes du Genevois à la construction du centre de secours de Saint-Julien-en-Genevois 27/01/2025 Aménagement Conseil communautaire 11/02/2025
Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la SAS LA PANIERE dans le cadre des travaux du tramway du Genevois 27/01/2025 Economie Bureau 31/01/2025
Remboursement à Véolia des mensualisations perçues mais non affectées dans le cadre du contrat de la délégation de service public 27/01/2025 Eau Conseil communautaire 11/02/2025