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Intercommunalité

Conseil Communautaire

29 Nov 2021
20:00
Communauté de Communes du Genevois - Amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat :

1. Mise en place intranet élus

2. Rapport d’activité 2020 du Pôle Métropolitain du Genevois Français

III. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme

IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

V. Délibérations

1. Administration :

a. Rapport d’activité 2020 du Pôle Métropolitain du Genevois Français

b. Remplacement de Vincent Lecaque au sein de l’EPF (titulaire), du comité de direction Office de Tourisme (titulaire), de la commission locale des transports publics particuliers de personnes (suppléant)

2. Finances :

a. Attributions de compensation définitives 2021

b. Décision modificative n°1 budget principal 2021

c. Décision modificative n°1 budget annexe régie Eau 2021

d. Décision modificative n°1 budget annexe DSP Eau 2021

e. Décision modificative n°1 budget annexe régie assainissement 2021

f. Décision modificative n°1 budget annexe tramway 2021

3. Déchets : inscription de la collectivité dans une démarche de prévention des déchets en élaborant pour 2022 un plan local de prévention des déchets et assimilés (PLPDMA)

4. Ressources Humaines :

a. Mise à jour du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)

b. Mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP

c. Mise en place d’une part supplémentaire IFSE assistant de prévention dans le cadre du RIFSEEP

5. Eau :

a. Convention plan de gestion pour la préservation de la ressource en eau du massif du Salève

b. Coopération décentralisée – Convention Hydraulique Sans Frontières – Projet d’alimentation en eau potable et d’assainissement au Togo

VI. Divers