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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation de l’avenant n° 01 à la convention de mise en œuvre du Plan de gestion pour la préservation de la ressource en eau du massif du Salève 17/02/2025 Eau Conseil communautaire 03/03/2025
Convocation du Conseil communautaire du 17 février 2025 17/02/2025 Administration Conseil communautaire
11/02/2025
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec le Syane portant sur des études de caractérisation de la ressource géothermique de moyenne profondeur sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois pour une valorisation par des réseaux p 17/02/2025 Energie Conseil communautaire 03/03/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 17 février 2025 (non signée) 17/02/2025 Liste des délibérations Bureau 24/02/2025
Approbation de la convention de versements périodiques d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour l’année 2025, au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance sur la consommation d’eau potable 17/02/2025 Eau Conseil communautaire 03/03/2025
Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 février 2025 17/02/2025 Procès verbal Conseil communautaire 21/03/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 février 2025 (non signée) 17/02/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 24/02/2025
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de gestion des services mutualisés entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Saint-Julien-en-Genevois 17/02/2025 Ressources Humaines Bureau 03/03/2025
Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Accompagnement Commune – Bureaux d’études dans leurs stratégies de planification territoriale (Niveau 2) » 17/02/2025 Aménagement Bureau 03/03/2025
Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Socle commun – Ingénierie conseil (Niveau 1) » 17/02/2025 Aménagement Bureau 03/03/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Tan NGUYEN, Responsable du Service Urbanisme – foncier – ads 12/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 24/02/2025
Prestation de reconnaissances géotechniques pour les besoins du projet de renaturation de l’Aire à Saint-Julien-en-Genevois 03/02/2025 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 04/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Juliette BARBIER, Directrice du Pôle Social 03/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Déborah BOISSIEUX, Directrice des Ressources humaines 03/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/02/2025
Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal (délibération rectificative) 27/01/2025 Finances Conseil communautaire 11/02/2025
Approbation du montant des attributions de compensations provisoires 2025 27/01/2025 Finances Conseil communautaire 11/02/2025
Attribution d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la préparation et la passation des marchés publics d’assurance 27/01/2025 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 31/01/2025
Approbation de la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois 27/01/2025 Mobilité Conseil communautaire 11/02/2025
Approbation de la convention de mandat pour la gestion des recettes des services de transports publics urbains sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois 27/01/2025 Mobilité Conseil communautaire 11/02/2025
Création de quatre emplois et transformation d’un emploi – Budget principal 27/01/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 11/02/2025