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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’assainissement à compter du 1er septembre 2024 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Transports 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Attribution de l’accord-cadre de conception et livraison de repas pour les crèches de la Communauté de Communes du Genevois 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe ZAC de Cervonnex 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Approbation du compte-rendu annuel d’activités à la collectivité locale 2022 du traité de concession d’aménagement de l'Ecoparc du Genevois 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Régie Assainissement 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Approbation du compte-rendu annuel d’activités à la collectivité locale 2023 du traité de concession d’aménagement de l'Ecoparc du Genevois 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Locaux Europa 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte de gestion 2023 – Budget principal 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe ZAE 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte de gestion 2023 – Budget annexe Régie Eau 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 24 juin 2024 24/06/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 04/07/2024
Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour la rénovation du sol du Gymnase intercommunal du Vuache 21/06/2024 Sport Décision du Président/Vice-Président(e) 24/06/2024
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique 17/06/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/06/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 juin 2024 17/06/2024 Procès verbal Bureau 12/09/2024
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique 17/06/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/06/2024
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique 17/06/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/06/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 17 juin 2024 17/06/2024 Liste des délibérations Bureau 21/06/2024
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme de Neydens 17/06/2024 Aménagement Bureau 21/06/2024
Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eaux usées et d'eau potable, et création d'un réseau d'eaux pluviales sur le secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419) 17/06/2024 Eau-assainissement Bureau 21/06/2024