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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’Etablissement public foncier de la Haute-Savoie 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution du marché de travaux de bouclage du réseau d’eau potable et de renouvellement du réseau d’eaux usées, création d’un réseau d’eaux pluviales avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202510) 14/04/2025 Eau-assainissement Bureau 25/04/2025
Création de postes 2025 – Budget principal 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de direction de l’Office de Tourisme Monts du Genevois 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg) 14/04/2025 Rivières Bureau 25/04/2025
Autorisation de recrutement de deux agents non titulaires en contrat de projet – Budget principal 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un membre du Bureau communautaire 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de la convention de partenariat 2025-2028 entre Annemasse Agglo et la Communauté de Communes du Genevois pour le déploiement d’un point relais de la Cité des Métiers du Grand Genève 14/04/2025 Economie Bureau 25/04/2025
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire
25/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget principal 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Création de postes 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (non signée) 14/04/2025 Liste des délibérations Bureau 18/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie assainissement 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Convocation du Conseil communautaire du 14 avril 2025 14/04/2025 Administration Conseil communautaire
01/04/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 avril 2025 (non signée) 14/04/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 18/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Tramway 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 avril 2025 (signée) 14/04/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 24/04/2025