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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Plan de Gestion Stratégique des Zones Humides (PGSZH) 11/12/2023 Autres... Décision du Président/Vice-Président(e) 14/12/2023
Délégation de signature au profit de Monsieur Franck PERRIN, directeur adjoint des Régies de l’Eau et de l’Assainissement du Genevois 08/12/2023 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 12/12/2023
Attribution du marché de renouvellement de vannes de 4 regards de la conduite communautaire (n° 202309) 08/12/2023 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 12/12/2023
Marché d’exploitation de services de transports publics urbains sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202316_ccg) - Attribution 04/12/2023 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 05/12/2023
Convention de reversement intéressement électrique et recettes de vente de matériaux - Exercice 2023 04/12/2023 Autres... Décision du Président/Vice-Président(e) 05/12/2023
Création d’une crèche intercommunale publique à Archamps - Demande de subvention au titre de la DETR 2024 04/12/2023 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 05/12/2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 04 octobre 2023 04/12/2023 Liste des délibérations Bureau 08/12/2023
Convention de financement d’un poste d’intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois 04/12/2023 Social Bureau 08/12/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 04 décembre 2023 04/12/2023 Procès verbal Bureau 25/03/2024
Demande de subvention au titre de la 51e tranche du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 30/11/2023 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 01/12/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 novembre 2023 27/11/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 01/12/2023
Budget annexe Tramway : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe Régie Eau : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe Régie Assainissement : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget principal et budgets annexes : règlement budgétaire et financier 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 novembre 2023 27/11/2023 Procès verbal Conseil communautaire 13/02/2024
Avis de la CCG au projet d'avenant à l'arrêté préfectoral portant approbation du schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage 27/11/2023 Habitat Conseil communautaire 05/12/2023
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Eau 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Avenant n° 5 à la convention cadre Ourà 27/11/2023 Mobilité Conseil communautaire 05/12/2023
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Assainissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023