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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Attribution du marché pour la réalisation d’un plan de conception des travaux de dépollution du site du Grand Châble sur les communes de Beaumont et de Présilly 19/05/2025 Economie Bureau 21/05/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 mai 2025 (signé) 19/05/2025 Procès verbal Bureau 16/06/2025
Règlement de collecte des déchets à destination des usagers de la Communauté de Communes du Genevois 16/05/2025 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025
Attribution du marché de gré à gré n° 02 en transition d’un nouveau marché de transport à la demande 16/05/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025
Demande de subvention auprès du Fonds vert 2025 pour la réalisation d’une voie verte à Viry dans le cadre de la ViaRhôna Sud Leman 16/05/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2025
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique 16/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2025
Demande de subvention au titre de l’appel à projets 2025 pour la création des aires permanentes d’accueil et Terrains Familiaux Locatifs (TFL) : création de 4 places de TFL - STECAL n° 2 de Saint-Julien-en-Genevois 16/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025
Demande de subvention au titre de l’appel à projets 2025 pour la création des aires permanentes d’accueil et Terrains Familiaux Locatifs (TFL) : création de 4 places de TFL - STECAL n° 3 de Saint-Julien-en-Genevois 16/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025
Contrat de location entre la CCG et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache de l’appartement studio meublé situé au sein de la Maison de Santé Pluridisciplinaire du Vuache à Valleiry, mis à disposition au profit d’un interne en médecine générale 14/05/2025 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 16/05/2025
Souscription à une ligne de trésorerie – Budget principal 12/05/2025 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 12/05/2025
Souscription à une ligne de trésorerie – Budget annexe Régie eau 12/05/2025 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 12/05/2025
Souscription à une ligne de trésorerie – Budget annexe Régie Assainissement 12/05/2025 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 12/05/2025
Attribution d’une subvention à Haute-Savoie Habitat pour l’opération Arborescence située à Feigères 12/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 16/05/2025
Attribution d’une subvention à Halpades pour l’opération Alpha située à Beaumont 12/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 16/05/2025
Attribution d’une subvention à Haute-Savoie Habitat pour l’opération le Clos des Arts située à Valleiry 12/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 16/05/2025
Attribution du marché d’achat d’un véhicule de 3,5 tonnes avec plateau et grue de levage pour la Régie d’assainissement 12/05/2025 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 16/05/2025
Désignation des membres du Comité social territorial et de la formation spécialisée de la Communauté de Communes du Genevois 05/05/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 12/05/2025
Règlementation du stationnement des grandes migrations (50 à 200 caravanes) pour la période du 1er mai 2025 au 15 septembre 2025 05/05/2025 Habitat Arrêté du Président/VIce-Président(e) 12/05/2025
Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique au Village d’entreprises du Grand Châble, entre la CCG et la Société ALTITUDE INFRA HAUTE-SAVOIE 05/05/2025 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 12/05/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 05 mai 2025 05/05/2025 Procès verbal Bureau 06/06/2025