-A +A

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation du budget primitif – Budget annexe Locaux Europa 25/11/2024 Finances Conseil communautaire 05/12/2024
Intention d'engagement dans un Pacte territorial porté par l'Espace Conseil France Renov du Genevois (Innovales) 25/11/2024 Habitat Conseil communautaire 05/12/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 novembre 2024 25/11/2024 Procès verbal Conseil communautaire 31/01/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 novembre 2024 25/11/2024 Administration Conseil communautaire 02/12/2024
Présentation des actions entreprises à la suite du contrôle de la Chambre régionale des comptes relatif aux transports publics frontaliers et mesures d’accompagnement du Léman Express 25/11/2024 Mobilité Conseil communautaire 05/12/2024
Approbation de la convention d’accompagnement Etudes d’ingénierie en aménagement cyclable « légers » entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune d’Archamps 25/11/2024 Mobilité Conseil communautaire 05/12/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché d’organisme qualifié agréé dans le cadre du projet de tramway Genève 25/11/2024 Mobilité Conseil communautaire 05/12/2024
Convention de location précaire et révocable pour un logement T3 situé sur la commune de Neydens 22/11/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 22/11/2024
Service Eau potable - Plainte pour dégradation de biens - Constitution de partie civile 12/11/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 18/11/2024
Transfert d’office de certains pouvoirs de police administrative spéciale des Maires au Président de la Communauté de Communes du Genevois 07/11/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 18/11/2024
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Transport à la demande 04/11/2024 Finances Conseil communautaire
18/11/2024
Remplacement du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Maison de l’éco 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAE 04/11/2024 Finances Conseil communautaire
18/11/2024
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget Principal 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Tramway 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public du Vuache à Vulbens 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Transport à la demande 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public Arthur Rimbaud à Saint-Julien-en-Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024