Résultats de la recherche
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Horaires_ok
Horaires_ok Horaires par établissements scolaires 2023-2024 disponibles: Collèges Rimbaud ... ; Rousseau et Présentation-de-Marie ...
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Convention de gestion mutualisée des équipements sportifs et de la salle polyvalente du collège du Vuache à Vulbens
2024_21_conv_gestion_mutualisee_equipements_college_vuache.pdf (3.49 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 15 février, 2024- 10:30 ... Thème: Administration Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date ... de séance: Mardi, 13 février, 2024 Fichiers ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
2022 Fichiers b_221017_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 janvier, 2023- 18:45 ... Thème: Procès verbal Instance de la délibération: Bureau Date de séance: Lundi, 17 octobre, ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
2022 Fichiers b_221114_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 janvier, 2023- 18:45 ... Thème: Procès verbal Instance de la délibération: Bureau Date de séance: Lundi, 14 novembre, ...
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Procès-verbal du Conseil Communautaire
12 décembre, 2022 Fichiers cc_221212_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023 ... Thème: Procès verbal Instance de la délibération: Conseil communautaire Date de séance: Lundi, ...
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Procès-verbal du Conseil Communautaire
7 novembre, 2022 Fichiers cc_221107_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- 11:30 ... Thème: Procès verbal Instance de la délibération: Conseil communautaire Date de séance: Lundi, ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
2022 Fichiers b_221205_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Mardi, 7 mars, 2023- 12:00 ... Thème: Procès verbal Instance de la délibération: Bureau Date de séance: Lundi, 5 décembre, ...
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Le transport à la demande (TAD)
à la demande qui fonctionne comme une ligne de bus classique (avec des horaires définis) mais ... Le transport à la demande (TAD) Le TAD (Transport À la Demande) est un service de transport public ...
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Conseil communautaire du 26 juin 2023
principal et budgets annexes : comptes de gestion 2022 b. Budget principal et budgets annexes : comptes ... administratifs 2022 2. Aménagement : acquisition de la parcelle BA 139 et d'une partie de la parcelle BA 145 ... I. Installation de Monsieur Jean-Paul SERVANT en remplacement de Monsieur Cédric MARX II. ...
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Modifications des décisions n°2016-13, 2017-18, 2019-23, 2021-29 et 2022-55- Programmes d’acquisitions améliorations du Saint-Georges à Saint-Julien-en-Genevois
2023_82_modifications_des_decisions_ndeg2016-13_2017-18_2019-23_2021-29_et_2022-55.pdf date de mise en ligne: Mardi, 29 août, 2023- 10:15 ... Thème: Habitat Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de ... séance: Vendredi, 25 août, 2023 Fichiers ...