Résultats de la recherche
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A vélo
A vélo Aide VAE- Actualisation en cours La Communauté de Communes du Genevois renouvelle son aide ... à l’achat VAE. ...
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Pour demander l’installation d’un site de compostage dans votre résidence
Pour demander l’installation d’un site de compostage dans votre résidence La Communauté de ...
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Conseil Communautaire
procès-verbal du Conseil communautaire du 12 décembre 2022 III. Compte-rendu des représentations: SIVALOR, ... électrique (VAE) au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois b. Exécution d’un service ... de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois – Avenant n°1 ...
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ENQUETE PUBLIQUE ARANDE
Saint-Julien-En-Genevois une enquête publique unique relative: à la demande de déclaration d’utilité publique du projet de ... création d’une zone de rétention temporaire des eaux de crues, à l'enquête parcellaire, à la demande ... de déclaration d’intérêt général de l’opération à la demande d’instauration d’une servitude de ...
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Le transport à la demande (TAD)
Le transport à la demande (TAD) Le TAD (Transport À la Demande) est un service de transport public ... à la demande qui fonctionne comme une ligne de bus classique (avec des horaires définis) mais ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
2022 Fichiers b_221017_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 janvier, 2023- 18:45 ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
2022 Fichiers b_221114_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 janvier, 2023- 18:45 ...
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Procès-verbal du Conseil Communautaire
12 décembre, 2022 Fichiers cc_221212_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- ...
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Procès-verbal du Conseil Communautaire
7 novembre, 2022 Fichiers cc_221107_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- 11:30 ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
2022 Fichiers b_221205_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Mardi, 7 mars, 2023- 12:00 ...