Résultats de la recherche
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Budget annexe Locaux Europa 2023 – Décision modificative
décembre, 2023 Fichiers 20231218_cc_fin_140.pdf (594.66 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 22 ...
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Coopération décentralisée- Convention hydraulique sans frontières- Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Burkina Faso
26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_eau_asst_66.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 6 juillet, 2023- ...
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Acquisition des parcelles AO 4 AO 6 et AO 10 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues
séance: Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_66_acquisition_parcelles_sju_bassin_crues.pdf date de mise ...
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Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Genevois aux instances de la Communauté Tarifaire Léman Pass
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_07.pdf (802.21 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_08.pdf (821.28 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Remplacement de représentants de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_09.pdf (1.01 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Genevois Au conseil d’administration du collège public du Vuache à Vulbens
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_10.pdf (555.2 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Désignation d'un référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois
22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_adm42.pdf date de mise en ligne: Mercredi, 31 mai, 2023- 10:00 ...
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Gestion en interne de la collecte sélective
10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_adm72.pdf date de mise en ligne: Mardi, 18 juillet, 2023- ...
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Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard
10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_adm74.pdf date de mise en ligne: Mardi, 18 juillet, 2023- ...