Résultats de la recherche
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Approbation du compte de gestion exercice 2022- Budget annexe ZAE
26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_fin_53.pdf 20230626_cc_fin_53_annexe.pdf date de mise en ligne: ...
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Avenant n° 02 au marché de travaux de sectorisation des réseaux d’eau potable (marché n° 202224)
Fichiers 20231218_b_eau_53.pdf (949.17 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:45 ...
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Marché de maîtrise d'œuvre pour des travaux de mise en place de compteur de sectorisation sur le réseau d'eau potable de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202133_ccg)- Avenant n°1
séance: Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_53_global.pdf date de mise en ligne: Mercredi, 31 mai, 2023- ...
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Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage – Village d’entreprises du Grand Châble
séance: Lundi, 11 mars, 2024 Fichiers 2024_30_renouvellement_conv_974garage.pdf (1.53 Mo- pdf) date de ...
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Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Genevois aux instances de la Communauté Tarifaire Léman Pass
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_07.pdf (802.21 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_08.pdf (821.28 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Remplacement de représentants de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_09.pdf (1.01 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Genevois Au conseil d’administration du collège public du Vuache à Vulbens
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_10.pdf (555.2 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Désignation d'un référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois
22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_adm42.pdf date de mise en ligne: Mercredi, 31 mai, 2023- 10:00 ...
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Gestion en interne de la collecte sélective
10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_adm72.pdf date de mise en ligne: Mardi, 18 juillet, 2023- ...