Résultats de la recherche
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Conseil communautaire du 26 juin 2023
principal et budgets annexes : comptes de gestion 2022 b. Budget principal et budgets annexes : comptes ... Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président VI. Délibérations 1. Finances : a. Budget ... 2022 3. Comptes administratifs 2022 IV. Compte-rendu des représentations: SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle ...
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Conseil Communautaire du 27 novembre 2023
potable et assainissement 4. Finances a. Budget principal : adoption du référentiel M57 b. Budget annexe ... principal et budgets annexes: règlement budgétaire et financier m. Avance de trésorerie du budget principal au ... IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président V. Approbation des ...
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Conseil Communautaire
l’année 2022 b. Budget primitif 2023 – budget principal et budgets annexes c. Vote des taux 2023 et du ... Tableau des emplois- budgets annexes régies eau et assainissement 3. Mobilité : a. Aménagement des pistes ... produit de la taxe GEMAPI d. Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de la régie ...
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Conseil communautaire du 12 février 2024
Tourisme des Monts de Genève, Syane IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président V. ... rectificative: Budget annexe Régie Eau – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget ... primitif 2024 d. Délibération rectificative: Budget annexe Régie Assainissement – Autorisation de dépenses ...
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Conseil Communautaire du 24 avril 2023
comptes administratifs 2022, ainsi que du budget et du plan marketing 2023 b. Renouvellement du ... Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président VI. Délibérations 1. Habitat: Arrêt n°2/3 du ... organisation à adopter entre CCG et communes pour conduire les procédures III. Arrêt du procès-verbal du ...
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Conseil Communautaire
Office de Tourisme IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président V. Délibérations ... 1. Finances : débat et rapport d’orientation budgétaire 2023 du budget principal et des budgets ... annexes 2. Aménagement : a. Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte ...
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Conseil Communautaire
des Maires, Office de Tourisme V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président VI. ... 2023 b. Décision Modificative n°1 – Budget annexe DSP eau (Rectificatif) VII. Divers Thème: ... III. Arrêt du procès-verbal du Conseil communautaire du 07 novembre 2022 IV. Compte-rendu des ...
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Un futur bâtiment pour les PME locales
PRATIQUES : Télécharger le dossier de consultation en cliquant ici Visite du site : les lundis 19 février et ... document cadre réalisé en début de mandat, consiste à prioriser et promouvoir activement la création ... d’emploi : dynamiser le marché du travail, attirer de nouvelles opportunités professionnelles et renforcer ...
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Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 mai 2023
mai, 2023 Fichiers b_230522_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Mardi, 11 juillet, 2023- 12:00 ... Thème: Comptes-rendus du Bureau Instance de la délibération: Bureau Date de séance: Lundi, 22 ...
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Le prix de l'eau
Ce dernier prend en compte le contexte local: disponibilité et qualité de la ressource, conditions ... phréatiques...), l’eau n’a en soi pas de prix. C’est donc le service de l’eau et de l’assainissement qui a un coût. ... de captage et d’acheminement, état du réseau de distribution, densité de l’habitat et de la ...