Résultats de la recherche
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Création et suppression de postes- Budget principal
Lundi, 25 septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_rh_107.pdf date de mise en ligne: Mercredi, 4 octobre, ...
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Arrêt du projet de mise en compatibilité du SCoT par voie de déclaration de projet et bilan de la concertation
décembre, 2023 Fichiers 20231218_cc_amgt_136.pdf (2.17 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 22 ...
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Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte Aménagement
27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt08.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...
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Approbation du lancement de l'enquête publique relative au déclassement d'une partie de la parcelle AL94 à Perly
27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt10.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...
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Concession d'aménagement du quartier de la gare à Saint-Julien-en-Genevois- Procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et maîtrise du foncier par voie d'expropriation
27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt09_global_simplifie.pdf date de mise en ligne: Lundi, ...
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Avis de la CCG sur la vision territoriale transfrontalière
24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_amgt33.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- 13:00 ...
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Concession d'aménagement du quartier de la gare sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois- Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité concédante (CRACC) 2022
22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_amgt39.pdf date de mise en ligne: Lundi, 19 juin, 2023- 09:00 ...
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Avis de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de création d'un abattoir multi-espèces départemental
septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_amgt_106.pdf date de mise en ligne: Mercredi, 4 octobre, 2023- 20:00 ...
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Engagement de la procédure de mise en compatibilité du SCoT de la Communauté de Communes du Genevois par voie de déclaration de projet au regard du projet d'extension du VITAM et la requalification de la friche de l'ex-Macumba
octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_amgt_111.pdf date de mise en ligne: Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:00 ...
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Déclaration de projet valant mise en compatibilité du SCoT du Genevois- Définition des modalités de la concertation préalable
octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_amgt_112.pdf date de mise en ligne: Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:15 ...