Résultats de la recherche
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Quartier Gare: Enquête publique unique sur la demande de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement et sur le dossier parcellaire
Saint-Julien-en-Genevois une enquête publique unique sur la demande de déclaration d’utilité publique du projet ... enquête se déroulera du lundi 9 octobre au vendredi 10 novembre 2023 inclus. Retrouvez ici toutes les ... informations et procédures pour participer à l'enquête publique. Rubrique: Concertation ...
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tramway de Saint-Julien/Genève- Acquisition d'un tènement portant sur la parcelle AI44 auprès de l'Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie
Fichiers 20230123_b_mob08.pdf date de mise en ligne: Vendredi, 27 janvier, 2023- 10:15 ...
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Dossier de demande de subvention pour l'animation, la communication et la sensibilisation à la gestion de la source des eaux pluviales
séance: Mardi, 24 janvier, 2023 Fichiers 2023_08_decision_demande_subvention_pluvial.pdf date de mise en ... ligne: Vendredi, 27 janvier, 2023- 10:15 ...
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Modifications des décisions n°2016-13, 2017-18, 2019-23, 2021-29 et 2022-55- Programmes d’acquisitions améliorations du Saint-Georges à Saint-Julien-en-Genevois
2023_82_modifications_des_decisions_ndeg2016-13_2017-18_2019-23_2021-29_et_2022-55.pdf date de mise en ligne: Mardi, 29 août, 2023- 10:15 ...
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ENQUETE PUBLIQUE ARANDE
AVIS D’OUVERTURE D’UNE ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE commune de Saint-Julien-en-Genevois Projet de ... Saint-Julien-En-Genevois une enquête publique unique relative: à la demande de déclaration d’utilité publique du projet de ... projet d’utilité publique, un arrêté de cessibilité, un arrêté déclarant l’intérêt général du projet ...
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Mon enfant est accueilli en crèche
micro-crèches publiques du Genevois? ...
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Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève
Fichiers 20231218_b_mob_52.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:30 ...
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Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève
Fichiers 20231218_b_mob_52.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:30 ...
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Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique
séance: Mercredi, 24 janvier, 2024 Fichiers 2024_12_subv_hsre.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne: ...
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Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_08.pdf (821.28 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...